Municipalité de Saint-Jacques-de-Leeds - Au pieds des Appalaches
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AVIS PUBLICS -
2022
Avis Public -
Vente aux enchères - Terrains résidentiels Avril 2022 -
Avis Public -
Vente aux enchères - Avril 2022
Avis Public -
Vente aux enchères 2022
Avis Public -
Vente aux enchères - Février 2022 - Nouveau parc
Avis Public -
Adoption règlement 378 - Code éthique élu(e)s municipaux
Avis Public -
Adoption règlement 379 - Code éthique employé(e)s municipaux
Avis Public -
Présentation séance conseil mars 2022
Avis Public -
Dépôt du rôle général de perception des taxes 2022
Avis Public -
Présentation séance conseil février 2022
Avis Public -
Présentation
séance conseil janvier 2022
2021
Avis Public -
Ventes aux enchères décembre 2021
Avis Public -
Séances annuelles de l'année 2022
Avis Public -
Entrée en vigueur règlement 377
Avis Public -
Adoption règlement 376 - Taxation 2022
Avis Public -
Entrée en vigueur règlement 375
Appel d'offres
-
Cueillette et transport des matières recyclables et des déchets solides
Avis Public
-
règlement 373 modifiant le règlement 348
Avis Public
-
règlement 372 modifiant le règlement 340
Avis Public
-
Présentation séance publique Juillet 2021
Avis Public
-
règlement 369 - Amendant le règlement de zonage 175
Avis Public
-
règlement 371 pour l’abrogation des règlements applicables par la SQ
Avis Public
-
Amendant le règlement de zonage numéro 176
Avis Public
-
Amendant le règlement de zonage numéro 175
Avis Public
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Demande de dérogation mineure - 695 rue Principale
Avis Public
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Adoption règlements applicables par la Sureté du Québec.
Avis Public
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Vente aux enchères terrains résidentiels rue Des Prés Nord
Avis Public
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DÉNEIGEMENT ET L’ENTRETIEN HIVERNAL DU RÉSEAU ROUTIER DE SAINT-JACQUES-DE-LEEDS
Avis Public
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Adoption règlement 368 - Relatif à l'épandage des déjections animales, de boues ou de résidus provenant d'une facbrique de pâtes et papiers.
Avis Public
-
Séance huit clos - 1 mars 2021
Avis Public
-
Rôle de perception 2021
Appel d'offres
-
Nouveau Parc Industriel
Avis Public
-
Séance huit clos - 1 février 2021
Avis Public
-
Séance huit clos - 11 janvier 2021
Avis Public
-
Séances huit clos janvier 2021
2020
Avis Public
-
Séances huit clos décembre 2020
Avis Public
-
Séances - conseil municipal - 2021
Avis Public
-
Présentation séance huit clos octobre 2020
Avis de dépôt -
(rôle 2 et 3 ans) MRC des Appalaches
Avis Public
-
Dérogation mineure Dominique Isabelle
Avis Public
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Dérogation mineure Martin Turmel
Avis Public
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Dérogation mineure Éric Guay / Diane Nadeau
Avis Public
366
Avis Public -
Dérogation mineure Martin Turmel
Avis Public -
Présentation séance juillet 2020
Avis Public -
Dérogation mineure Frédérick Cyr / Evelyn Maxwell
Avis Public 349
Avis Public 355
Avis Public 356
Avis Public 359
Avis Public 363
Avis Public 364
Avis Public Séance Huit Clos
Avis Public Calendrier 2020
2019
Avis Public 362
